Déposée le 18 mars 2013 par monsieur Lallemand Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Royale 52 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est monsieur Lallemand Olivier domicilié(e) 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lallemand Olivier domicilié(e) 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France.
La marque Royale 52 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royale 52 est expirée depuis le 18 mars 2023.
Lallemand Olivier a également déposé les autres marques suivantes : TERENEZ , B29 , Penn ar Bed
M. Lallemand Olivier - 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France
M. Lallemand Olivier - 6 rue du faou - 29590 - ROSNOEN - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 17 juin 2013 - Retrait partiel n°603184 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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